Catalogue des outils de sensibilisation aux risques naturels - Croix Rouge Française
 
 
     
 

Les 5 règles d'usage des outils du catalogue virtuel

Les outils du catalogue virtuel sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et des traités internationaux en matière de droits d'auteur.
Les noms des structures émettrices de ces outils et leurs logos respectifs sont également protégés par le droit des marques.
Les éléments constitutifs de ces outils, c'est-à-dire les textes, les illustrations graphiques, photographiques, sonores, vidéographiques et leur présentation restent ainsi la propriété exclusive de ses auteurs.
Toute utilisation commerciale est interdite.
Toute utilisation, notamment l'extraction en vue d'une diffusion par duplication, partielle ou totale des outils, sans l'autorisation écrite et préalable du concepteur ou des ayants droits, est interdite et relèverait du délit de contrefaçon.
 
     
Catalogue des outils de sensibilisation aux risques naturels - Croix Rouge Française
 
  présentation - par catégorie - envoyer ses outils - contact
webmaster - mentions légales

  © 2007 - Croix-Rouge française - P.I.R.A.C. - Plateforme d'Intervention Régionale Amériques Caraïbes
pirac.croix-rouge.fr || Création de site internet SALAM